Restaurant scolaire intercommunal

Chasselas, Chânes, Leynes

Association loi 1901

Tel : 07.69.61.38.99

Règlement intérieur 2023-2024

Art 1 : Les repas sont servis durant les périodes scolaires, à tous les élèves du regroupement pédagogique intercommunal de Chânes, Chasselas, Leynes, les lundi, mardi, jeudi, vendredi à partir de la date anniversaire de ses trois ans ou dans l’acquisition de ses trois ans dans le 1^er trimestre et sous réserve d’adaptation.

Art 2 : Une cotisation annuelle est demandée à chaque famille ou tout adulte en début d’année scolaire. Son montant est fixé en Assemblée Générale (30 € pour 2023-2024).

Art 3 : Le prix du repas est fixé annuellement en Assemblée Générale à 4.55 € par enfant, 5.80€ le repas enfant sans cotisation, 3,55€ pour le 3^ème enfant, 5.45 euros le repas adulte avec cotisation et 5.80 euros repas adulte sans cotisation. Les règlements sont à effectuer dès réception des factures, au plus tard le 5 de chaque mois par virement bancaire au Restaurant Scolaire Intercommunal en notant le nom de l'enfant ainsi que le mois.

Art 4 : Pour les repas occasionnels, majoration du prix du repas adulte 5.80€ et enfant 5.80€.

Art 5 : Les absences non motivées seront facturées.

Les absences pour maladie ou autre doivent être signalées le plus rapidement possible en téléphonant au 07.69.61.38.99 de 7h30 à 12h. Préciser la durée de l’absence. A partir du moment où la cuisinière est avertie, un repas sera malgré tout facturé (les achats étant déjà faits). C’est seulement à partir du second jour d’absence que les repas non consommés seront déduits de la facture. En cas de longue absence ou de prolongement, confirmer systématiquement le lundi matin et le jeudi matin.

            Art 6 : Les absences prévisibles doivent être signalées par écrit au moins 8 jours avant la date de l’absence pour bénéficier de la déduction des repas non consommés.

Ex : Mon enfant (Nom et Prénom) sera absent du restaurant scolaire le (jour, mois, 201.) au (jour, mois) inclus.

            Art 7 : Toute maladie grave ou allergie doit impérativement être signalée aux responsables par écrit en signalant la marche à suivre en cas de problème.

            Art 8 : En cas de problème ou pour tous renseignements, contacter la présidente Cécile Goujon  (06 03 68 01 73) ou à défaut un membre du bureau.

Tout parent d’élève du R.P.I (nouveau ou ancien) ayant acquitté sa carte de membre actif peut-être éligible au sein du bureau.

            Art 10 : Tout enfant ayant un comportement intolérable pourra être exclu du restaurant temporairement ou définitivement.

            Art 11 : L’association se réserve le droit de refuser un enfant pour tout impayé.

            Art 12 : Le service de nettoyage des serviettes sera effectué par les parents d’élèves. Ils devront laver (plier mais non repasser) les serviettes du restaurant scolaire à tour de rôle par ordre alphabétique.

            Art 13 : Le restaurant scolaire peut être amené à prendre et à diffuser des photos de vos enfants en groupe ou individuel, sur le site Internet de l’association ou sur d’autres supports. Ci-joint l’autorisations à signer et à nous retourner sous 15 jours avec le règlement de la cotisation.