Réglement intérieur

Règlement intérieur (2011-2012)

      art 1: Les repas sont servis durant les périodes scolaires, à tous les élèves du Regroupement Pédagogique Intercommunal de Chânes, Chasselas, Leynes, les lundi, mardi, jeudi, vendredi à partir de la date anniversaire de ses trois ans ou dans l'acquisition de ses trois ans dans le premier trimestre et sous réserve d'adaptation.

      art 2: Une cotisation annuelle (carte de membre actif) est demandée à chaque famille ou tout adulte en début d'année scolaire. Sont montant est fixé en Assemblée Générale (20€ pour 2011-2012).

      art 3: Le prix du repas est fixé annuellement en Assemblée Générale à 3,80€ par enfant, à 2.75€ pour le troisième enfant et 5,25€ par adulte. Les règlements sont à effectuer dès réceptions des factures, au plus tard le 5 de chaque mois par chèque bancaire ou postal, à l'ordre du Restaurant Scolaire Intercommunal et à adresser Restaurant Scolaire Intercommunal (cidex 507) 71570 Chânes. Pour le règlement en espèces, prendre rendez-vous avec Mme Rambaud Céline, tel: 03 85 22 71 12. Ne pas faire passer les règlements par les enfants. Les frais d'affranchissements pour l'envoi de lettre de rappel seront facturés aux familles.

      art 4: Pour les repas occasionnels, majoration du prix du repas adulte (5,75€) et enfants (4,75€).

      art 5: Les absences non motivées seront facturées. Les absences pour maladie ou autre doivent être signalées le plus rapidement possible à la cuisinière en téléphonant au 03 85 37 42 73 de 7h30 à 12h00. Préciser la durée de l'absence. A partir du moment où la cuisinière est avertie, un repas sera malgrés tout facturé (les achats étant déjà faits). C'est seulement à partir du second jour d'absence que les reaps non consommés seront déduits de la facture. En cas de longue absence ou de prolongement, confirmé sistématiquement le lundi matin et le jeudi matin.

      art 6: Les absences prévisibles doivent être signalées par écrit au moins 8 jours avant la date de l'absence pour bénéficier de la déduction des repas non consommés. Exemple : mon enfant (nom et prénom) sera absent du restaurant scolaire le (jour, mois, années) au (jour, mois, année) inclus.

      art 7: Toute maladie grave ou allergie doit impérativement être signalée aux responsables par écrits en signalant la marche à suivre en cas de problèmes. 

      art 8: En cas de problème ou pour tous renseignements, contacter une des co-présidentes Muriel Michel (06 65 19 37 81) ou Florence Desbois (03 85 37 46 32) ou via l'adresse e-mail : rest-scol@chanes.fr ou à défaut un membre du bureau. Tout parent d'élève du RPI (nouveau ou ancien) ayant acquitté sa carte de membre actif peut être éligible au sein du bureau.

      art 10: Tout enfant ayant un comportement intolérable pour être exclu du restaurant temporairement ou définitivement.

      art 11: L'association se réserve le droit de refuser un enfant pour tout impayé.

      art 12: Fin mai, vous recevrez la facture de mai, ainsi que la facture anticipée du mois de juin. Vous réglerez en 2 chèques distincts, celui du mois de juin sera encaissé en juillet. En cas d'absence d'un enfant sur juin, il revient aux parents concernés de contacter Céline Rambaud (03 85 22 71 12/06 23 17 74 78 ).

      art 13: Le service de néttoyage des serviettes sera effectué par les parents d'élèves. Ils devront laver (plier mais non repasser) les serviettes du restaurant scolaire à tour de rôle par ordre alphabétique.

      art 14: Le restaurant scolaire peut être amené à prendre et à diffuser des photos de vos enfants en groupe ou individuel, sur le site internet de l'association ou sur d'autres supports. Ci-joint les autorisations à signer et nous retourner sous 15 jours.